Mentions Légales

Version 1.1 — Date d'effet : 1^er septembre 2026

1. ÉDITEUR

2. HÉBERGEMENT

Site web (horseagenda.app) : OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
https://www.ovhcloud.com

Serveur applicatif : Railway Corporation
548 Market St, San Francisco, CA 94104, USA
https://railway.app

Base de données : Neon Inc.
https://neon.tech

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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4. DONNÉES PERSONNELLES

Responsable du traitement : Mathieu Dumortier

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Autorité de Protection des Données (APD)
Rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles
www.autoriteprotectiondonnees.be

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6. DROIT APPLICABLE

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